張成亭

Sommaire：

A travers lanalyse de la connotation et lapplication du mode PPP en Chine qui na pas eu beaucoup de succès，le présent texte nous a donné une solution sérieuse pour la réussite du mode PPP.

Mot clés： Mode PPP，financement，infrastructure，gestion.

Actuellement，le mode du financement du projet à travers du Partenariat Public-Privé（PPP，le mode du partenariat entre le gouvernement et le capital social）a obtenu une reconnaissance relativement large dans le domaine de linfrastructure，toutes les Administrations compétentes sont en train dorganiser létude et dapprendre en profondeur pour se familiariser avec les réglementations ainsi que la modalité de lopération en mode PPP. De plus，ils introduisent activement les acteurs du marché de toutes sortes，en utilisant de manière habile les instruments financiers tels que linvestissement de fonds，le prêt bancaire et lémission des obligations，afin de promouvoir linstauration de la correspondance à terme，du cot approprié et du système de lassurance financière multiple et durable pour le projet de type PPP，cest ainsi que de nombreux projets au mode PPP ont été lancés.

Le mode PPP désigne donc un mode optimisé de financement et dexécution du projet，dans lequel le principe de “gagnant - gagnant”ou “multi gagnants”de tous les partenaires est considéré comme la philosophie fondamentale de la coopération，dont la structure typique est： A travers lachat gouvernemental， ladministration du gouvernement ou le gouvernement local établit，en collaboration avec ladjudicateur，une société ciblée spécifique. Aujourdhui ，beaucoup de projets en mode PPP ont été lancés dans toutes les régions，mais tous ces projets nont pas été bien répondus par le marché（nont pas eu de grand succès attendu dans le marché）comme prévu. Pourquoi leffet de réaction （réponse） du marché est différent alors que ces projets sont tous lancés au mode PPP，où se trouve lorigine du problème？

Après avoir pris connaissance de la connotation du mode PPP，il en résulte que la cause essentiale qui conduit leffet différent de la réponse du marché est quune différence se présente dans lexpression et application de la connotation du mode PPP au cours de la planification du projet en mode PPP.

Alors，quelle est lessence de la connotation du mode PPP？En un mot，la connotation du mode PPP désigne une modalité dexpression dans le domaine de construction de linfrastructure publique，cette modalité dexpression revient du marché qui joue un rle décisif dans la répartition des ressources. Le mieux un projet concret est maturé qui est muni de la représentativité et concrétisation de la connotation，le plus ce projet sera répondu par le marché et réussira. En revanche，si un projet a une floue et abstraite connaissance de cette connotation，ce projet ne sera pas répondu bien par le marché et échouera. Le PPP est une combinaison des fonds publics et privés，soit la combinaison du capital public à caractère du service public et du capital privé à caractère lucratif ou directionnel，pour que les deux capitaux se combinent，une condition préalable est que dans le projet PPP，non seulement lutilisateur du capital public doit respecter le rle décisif que joue le marché dans la répartition des ressources，mais aussi lutilisateur du capital privé doit impérativement respecter la propriété du service public du capital public. Une bonne concordance de deux respects est la clé de la réussite du projet en mode PPP.

Seulement le projet PPP réussi pourra introduire le capital privé dans la participation à la construction de linfrastructure publique，et de résoudre le problème de linsuffisance du placement financier，et daider à lever les inquiétudes de ne pouvoir recevoir la récompense pour le capital privé lancé dans la construction de linfrastructure publique，le PPP diminue le risque de lexploitation et la gestion à travers les efforts communs mis par deux parties（Public/Privé），afin datteindre lobjectif gagnant-gagnant.

Du point de vue de tous les pays et toutes les organisations internationales，il y a deux sortes dinterprétations du mode PPP，soit le PPP au sens général et le PPP au sens restrictif. Le PPP au sens restrictif indique dune manière générale un partenariat de toutes sortes établi entre les organismes publics et privés pour objectif de fournir la production ou service publiques. Le PPP au sens général désigne un semble dune série des modes de financement du projet，il comprend le mode BOT（Build-Operate-Transfer，et construction-exploitation-Transfert en franais），TOT（Transfer-operate-transfer，et Transfert-exploitation-transfert en franais），DBFO（Design-build-finance-operate，et Etude-construction-financement-exploitation en franais），etc.，… Le mode PPP au sens restrictif stipule davantage le mécanisme du partage de risques et le principe de la value pour largent au cours du partenariat.

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Le mode PPP comprend deux conditions élémentaires，dont une désigne le projet public investi par le gouvernement，ce qui relève du droit du gouvernement； lautre condition est que le capital social doit y participer pour objectif lachèvement du projet. En plus de ces deux conditions fondamentales，il en existe une troisième，le PPP doit établir des contacts étroits entre la performance de la production，le service fourni et la dépense du gouvernement. Par conséquent，le mode PPP sapplique essentiellement dans les services publics et projets dinfrastructure répondant à lopération du marché que le gouvernement a lobligation den fournir.

A lheure actuelle，notre pays popularise le mode PPP，dont les deux modes BOT et TOT font partie essentiel. Le BOT peut jouer un rle très important dans le transfert de la dette nouvelle，la particularité la plus grande du mode PPP est de mettre en gage avec un délai déterminé la concession de linfrastructure afin datteindre le financement du projet. Néanmoins，le TOT est une nouveau mode de financement à travers la vente du capital existant，afin datteindre le capital incrémental pour le financement du nouveau projet. Le TOT désigne le projet payant construit par le gouvernement transféré dans lorganisme privé. Par la suite，le projet sera géré par le capital privé et transféré dans le gouvernement après lexpiration du délai de lexploitation. En plus du BOT et TOT，le mode DBFO est un mode PPP qui est pratiqué beaucoup plus largement dans le domaine de linfrastructure.

En réalité，quel que soit le mode mis en place，lessence est toujours une modalité dexpression de la répartition du capital dans le domaine de la construction de linfrastructure publique，cette modalité dexpression revient du marché qui joue un rle décisif dans la répartition des ressources. Promouvoir le projet en mode PPP non seulement favorise le financement，mais aussi augmenter lefficacité de la gestion. A laide de la force de la société et de la spécialisation. Il pourra mieux résoudre les problèmes de la faible efficacité et de la qualité inférieure du gouvernement actuel dans le domaine de linvestissement. Si lon a une floue（mauvaise） interprétation de la connotation du mode PPP，il sera considéré facilement comme “un emballage dans la forme”，cela conduit à lutilisation de lancienne méthode du financement du crédit，voilà la raison essentielle pour laquelle le mode PPP na pas connu un grand succès dans le marché de linfrastructure.

*Auteur original：

[1]WANG jiubing，membre du comité permanent du Comité municipal du PCC de Yinchuan，Secrétaire du Comité de travail du Parti de la Zone de développement économique et technologique de Yinchuan et directeur du Comité de gestion.

[2]Publié dans lHebdomadaire économique de Chine，édition N°41 de lannée 2015，P80.

（作者單位： 中國土木工程集團有限公司，北京 100038）